Nous voulons soutenir activement le tissu associatif chazéen, et le faire prospérer car c’est un facteur important de lien social dans notre communauté de vie. En cette période de restriction des budgets, il est donc fondamental d’encourager les vrais projets et de s’assurer de l’utilisation efficace des fonds.

Chaque année, le conseil municipal est appelé à voter le montant des subventions.

Le total 2015 s’élève à 40 462€, soit 1,27% de nos recettes courantes :

Domaine

Nombre

Adhérents

Montant

%

Sport

12

1877

10323

25%

Culture

9

519

2855

7%

Écoles

4

 

9150

23%

École de musique

1

 

8500

21%

Divers

16

 

9633

24%

  • Les associations sportives et culturelles sont subventionnées selon des critères de nombre d’adhérents, du nombre de moins de 18 ans et du nombre d’extérieurs à Chazay.
  • Les écoles perçoivent des subventions pour les classes découvertes et les sorties scolaires.
  • Les écoles de musique étaient subventionnées jusqu’en 2014 par la communauté de communes. La compétence est reprise par les communes à partir de 2015 avec le transfert des recettes correspondantes.

Le Groupe Chazay d’Avenir est intervenu pour poser les questions de fond concernant la politique menée par le Groupe Majoritaire en matière de subventions :

  • Vérifier si les priorités recherchées dans l’allocation de ces subventions étaient atteintes en évaluant les résultats obtenus.
  • Soumettre une nouvelle approche de distribution d’une enveloppe globale au groupe majoritaire, pour permettre aux associations de mener au mieux leurs actions et leurs projets.

Nous avons besoin d’une meilleure vision analytique de l’effort consenti par la commune dans sa politique de soutien aux divers acteurs en charge du développement social et humain de notre commune. L’idéal serait bien sûr d’intégrer à ces subventions directes, les aides indirectes versées sous forme d’utilisation gratuite des équipements et installations communales.

Sur la forme, pour démontrer les limites du système actuel, nous avons soulevé le cas de l’École de Musique, association culturelle par excellence, qui était absente du tableau des subventions culturelles. Cette compétence revient aujourd’hui dans le domaine communal avec son financement de 8500€. Les élus doivent connaître, au même titre que pour toutes les autres associations, le principe du montant versé, le nombre et la composition des adhérents.

De même, nous avons relevé, toujours à titre d’exemple, la subvention versée à l’ADMR de 1900€, identique depuis 2010. Là aussi, nous ne remettons pas en cause le principe d’une subvention versée à l’ADMR. Mais la question de fond est d’objectiver cette subvention et de mesurer l’action sociale de la commune vers les personnes dépendantes.

Nous avons demandé au Groupe Majoritaire de se projeter dans l’avenir, de réfléchir sur un autre modèle de fixation des subventions afin d’assurer une pérennité de fonctionnement aux associations. Les notions d’équité, d’égalité ont été abordées. Mais ce ne saurait suffire au regard des disparités associatives. Il faut rechercher une optimisation capable de satisfaire les objectifs des politiques menées, l’accompagnement de tous les projets et une rationalisation des moyens attribués, dans un contexte de maîtrise de la dépense.

Quelques éléments de réflexion :

  • 56% des 1877 pratiquants sportifs, soit 1051 personnes, sont extérieurs à Chazay.
  • 53% des 519 pratiquants culturels, soit 275 personnes, sont extérieurs à Chazay.
  • Il y a 230 élèves à l’école de musique, la répartition entre chazéens et autres nous est inconnue.
  • Nous ne connaissons pas réellement les comptes de résultat et l’épargne des associations. Ne faut-il pas vérifier que les subventions servent bien au fonctionnement et à la réalisation des projets et non à augmenter le compte épargne de ces associations ?

Aimé Joly, juillet 2015.